... droit de la responsabilité civile que du droit de la propriété intellectuelle et de la protection qu'il offre aux auteurs et ... Contribution est titulaire sur celle-ci des droits de propriété intellectuelle dans les conditions définies par la ...

Licence - Mben - 07/28/2011 - 08:25 - 0 commentaires - 0 fichiers attachés

... aux contributeurs pour la défense de leurs droits de Propriété Intellectuelle. Un contrat identique est destiné aux ...

Analyse de licences - Mben - 03/31/2012 - 21:18 - 0 commentaires - 0 fichiers attachés

Test Ceci n'est qu'un test de commentaire ...

Article - Mben - 02/16/2009 - 19:50 - 1 commentaire - 0 fichiers attachés

... de déposer toute œuvre relevant du code de la propriété intellectuelle , exception faite des œuvres plastiques et ... contenu papier pouvant être placé sous Code de la Propriété Intellectuelle (à l'origine prévue pour les dessins et modèles). ...

Page de livre - Mben - 06/03/2011 - 19:32 - 0 commentaires - 0 fichiers attachés

... génèrent pas, en tant que telles, un quelconque droit de Propriété intellectuelle au profit de celui qui les crée, les détient ou ...

Analyse de licences - Mben - 07/30/2011 - 14:04 - 0 commentaires - 0 fichiers attachés

... sur les différents usages qui peuvent être fait de la Propriété Intellectuelle en générale et des licences libres en particulier ; d'intervenir auprès des acteurs du système de Propriété Intellectuelle traditionnel afin de faire connaître et promouvoir ...

Page - Mben - 05/24/2011 - 14:01 - 0 commentaires - 3 fichiers attachés

... . L'article L. 131-3-1 alinéa 2 du Code de la Propriété Intellectuelle dispose que « […] pour l'exploitation ...

Page de livre - Mben - 05/30/2011 - 22:07 - 0 commentaires - 0 fichiers attachés